Monsieur,
Après instruction de Monsieur Bertrand Russell, juge d’instruction au Tribunal de grande instance du 93, auprès de la Cour d’appel de la Banlieue, il s’avère que vous tombez sous le coup de plusieurs inculpations réprimées par le Code pénal.
A cet effet, veuillez trouver, ci-joint, l’ordonnance de mise en accusation résumant les faits qui vous sont reprochés.
Afin de garantir les droits de la défense tels qu’énoncés par la loi du 15 juin 2000 portant réforme du Code de procédure pénale, vous êtes prié de vous présenter le vendredi 28 janvier prochain à 19heures en la salle d’audience de la Bourse du travail de Saint-Denis, accompagné de votre conseil.
S’agissant d’une audience en Assises, Cour souveraine, votre présence est obligatoire et tout manquement constituerait une infraction punissable ouvrant droit à la Cour de vous poursuivre pour outrage et tentative d’échapper à la Loi.
Veuillez recevoir, Monsieur Bernard Henri-Lévy, les salutations de la Cour.
Greffe du Tribunal de grande instance
Copie à : Monsieur le Procureur de la République
Monsieur le Juge d’Instruction
